Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Il est tenu de se réunir au moins une fois par trimestre. A Pélussin, c’est quasiment tous les mois hormis l’été. Il y a donc en général 10 séances par an.

Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les lois et règlements ou qu’il est demandé par le représentant de l’État dans le Département, le Préfet. Il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local.

Les séances du conseil municipal sont publiques. Le public est autorisé à occuper les places qui lui sont réservées dans la salle. Durant toute la séance, le public présent doit se tenir assis, et garder le silence : toutes marques d’approbation ou de désapprobation sont interdites.

 
 

Prochaine réunion du conseil municipal

 

Le prochain conseil municipal aura lieu vendredi 2 décembre 2018 à 19h30 en Mairie.

    ORDRE DU JOUR :

     

    1. Projet d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire 
    2. Rue du Régrillon : Attribution du marché
    3. Programme Voirie 2019 
    4. Convention avec les associations les Bravos et Sur le Fil de Baty
    5. Emprunt pour le budget principal
    6. Contrat enfance jeunesse
    7. Avenant à la convention de DSP de l’ALSH
    8. Demande de subvention CAF mobilier ALSH
    9. Convention de mise à disposition de la piscine
    10. Convention Plan de Désherbage
    11. Acquisition garage PLENEY 
    12. Décision modificative 
    13. Gardiennage des églises
    14. Questions diverses

       

     

    rdre du jour en courrdre du jour en cours

     
     
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