Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Il est tenu de se réunir au moins une fois par trimestre. A Pélussin, c’est quasiment tous les mois hormis l’été. Il y a donc en général 10 séances par an.

Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les lois et règlements ou qu’il est demandé par le représentant de l’État dans le Département, le Préfet. Il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local.

Les séances du conseil municipal sont publiques. Le public est autorisé à occuper les places qui lui sont réservées dans la salle. Durant toute la séance, le public présent doit se tenir assis, et garder le silence : toutes marques d’approbation ou de désapprobation sont interdites.

 
 

Prochaine réunion du conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra :

VENDREDI 9 OCTOBRE 2020 à 19h

dans la salle du conseil municipal en MAIRIE

Compte tenu du contexte particulier lié à l’épidémie de covid-19, des mesures sanitaires et de distanciation physique strictes seront à appliquer. Le nettoyage des mains à l’aide d’une solution hydroalcoolique mise à la disposition du public à l’entrée de la salle et le port du masque seront obligatoires. 

Aussi, un nombre restreint de personnes dans le public sera accepté. Nous nous réservons donc le droit de refuser l’accès aux personnes se présentant dès lors qu’un nombre raisonnable, répondant aux mesures sanitaires en vigueur, aura été atteint. 

Nous vous remercions par avance de votre compréhension.

ORDRE DU JOUR :

  1. Indemnités des élus
  2. OAP La Barge : acquisition d’un terrain pour création voirie
  3. Demande de subvention Enveloppe de Solidarité du Département
  4. Fête de la Pomme : habilitation du maire à demander le paiement de la subvention LEADER
  5. Bâtiment rue de la Barge : Arrêt de la mise en vente
  6. Conseil Municipal des Enfants : modification du règlement intérieur
  7. Conseil Municipal des Jeunes : création et approbation du règlement intérieur.
  8. Remplacement temporaire de l’agent Ressources Humaines : convention avec le Centre de Gestion de la Loire
  9. Annulation des loyers du Hall Blues suite à la crise sanitaire
  10. Durées d’amortissement pour le budget Maison de Santé
  11. Créances éteintes
  12. Questions diverses
 
 
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