2014 à 2022 :
l'essentiel des conseils municipaux en pdf
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Prochain conseil municipal le 11 avril 2023 à 19h en mairie : salle du conseil
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Si vous souhaitez y assister, le conseil municipal se tiendra à partir 19h en mairie.
Espérant vous compter parmi nous.
Si vous ne pouvez y assister, retrouvez l’essentiel de la séance sur notre site internet dans les jours suivants. - 1- Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2023: approbation
2- Taux d'imposition 2023 : approbation
3- Budgets primitifs 2023 : admission
4- Convention de subventionnement N°2 avec I' Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT} au titre de territoire d'engagement: approbation
5- Plan Nature en Ville : approbation
6- Parcours de santé - division du bâtiment de l'ancienne caserne en quatre lots : approbation
7- Convention de partenariat avec la commune de Maclas pour l'organisation du tournoi de football U17 pour l'année 2023 : approbation
8- Coût de scolarité pour les enfants extérieurs à la commune: approbation
9- Contrat d'association pour l'école St Jean: approbation du forfait 2022
10- Création de deux emplois au centre technique municipal : approbation
11- Régime des astreintes de nuit en semaine: approbation
12- Indemnité des horaires normales de nuit: approbation
13- Adhésion à la procédure de Médiation préalable obligatoire (M.P.O} avec le CDG 42: approbation
14- Tableau des indemnités élus : modification
15- Questions diverses : - Lancement programmation St Charles
- Etude mobilité
- Charte PNR : Comission générale le 28 avril
- Compte rendu Conseil Communautaire du 30 mars
- Actualités