- Pélussin
- Les décisions
Les décisions
- 2025-016 Avenant n°1 au bail de la gendarmerie de Pélussin
- 2025-018 Location d’un appartement
- 2025-019 Location d’un bâtiment commercial à la société SARL N’GUYEN
- 2025-038 Bail professionnel maison de santé Pélussin
- 2025-039 Ligne de trésorerie 2025
- 2025-055 Convention d’occupation du domaine public pour la cabane à dons de l’EVS
- 2025-073 Détermination tarif de vente tatamis d’occasion
- 2025-074 Décision budgétaire modificative n°1 maison de santé
- 2025-075 Renouvellement pour 2 ans : mise à disposition à titre onéreux de locaux situés 20 rue des trois sapins
- 2025-076 Tarif du restaurant scolaire
- 2025-097 Emprunt pour la réhabilitation du tiers-lieu
- 2025-115 Convention avec l’association Sambala et Baobab – Autorisation d’usage du Parc Baty pour la pratique d’une activité de grimpe d’arbres
- 2025-143 virement de crédits – Budget vente de chaleur
- 2026-015 Convention de mise à disposition d’un local communal au Secours Catholique
- 2026-016 Convention de mise à disposition de la salle Denise Eparvier au profit de Pilatois Solidaires
- 2026-059 Convention d’occupation du domaine public au profit de la guinguette_la_recreation pour 2026
- 2026-097 tarif vente de chaleur
- 2026-098 tarifs cantine scolaire