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Conseil municipal et commissions

Le conseil municipal

Les conseillers municipaux sont élus pour 6 ans. Les dernières élections municipales ont eu lieu le 15 mars 2026.

À Pélussin, le conseil municipal est composé de 27 conseillers, dont le maire et 6 adjoints, qui représentent les habitants.

Depuis le XIXe siècle, les lois qui le chargent de « régler par ses délibérations les affaires de la commune » ont accompagné son évolution et connu diverses transformations.

Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les textes ou par le Préfet, représentant de l’État.

Les compétences et attributions du conseil municipal sont étendues et variées :

  • il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local,
  • il vote les budgets, approuve le compte administratif (budget exécuté),
  • il peut créer et supprimer des services publics municipaux,
  • il élabore et actualise le PLU,
  • il gère le patrimoine communal,
  • il accorde des aides pour soutenir le développement économique et associatif,
  • il élit les membres du CA du CCAS (Centre communal d’action sociale),
  • …

Le conseil exerce ses compétences en adoptant des « délibérations », terme qui désigne ici les mesures votées. Les délibérations sont généralement préparées et présentées par les commissions municipales, qui étudient les dossiers correspondant à leurs attributions pour les soumettre au vote du conseil municipal.

Le conseil est tenu de se réunir au moins une fois par trimestre. À Pélussin, il le fait toutes les 6 semaines environ, hormis l’été. On compte donc de 8 à 10 séances par an.

Ces séances sont ouvertes au public, qui peut occuper les places qui lui sont réservées dans la salle et qui, durant toute la séance, s’engage à garder le silence et à rester passif afin de ne pas influencer les délibérations.

Pour participer aux conseils municipaux, cliquez ici

Les commissions et autres instances

Les commissions municipales, composées d’élus et d’agents, doivent étudier et préparer les questions qui sont ensuite présentées au conseil municipal et soumises au vote. Ces questions émanent soit des services, soit d’un ou de plusieurs élus (membres ou non de la commission), soit des habitants.

Le conseil municipal reste le seul décisionnaire, les commissions n’ayant aucun pouvoir de décision.

Depuis 2026, le conseil municipal a créé 10 commissions communales :

  • Économie, agriculture, artisanat et commerces

Membres de la commission : Joël Breul ; Laurence Constantin ; Noël Brossy ; Gladys Bruyas ; Richard Forest ; Nicolas Ghibaudo ; Jacques Chantin ; Delphine Eparvier ; Amandine Weissenbach ; Rachel Voron

  • Voirie, réseaux et mobilité

Membres de la commission : Patrick Guerry ; Christophe Trescartes ; Bertrand Vallot ; Gladys Bruyas ; Richard Forest ; Noël Brossy ; Chantal Chetot

  • Bâtiment, sécurité, Plan Communal de Sauvegarde et cérémonie

Membres de la commission : Murielle Reber ; Joël Breul ; Stéphane Anné ; Noël Brossy ; Christophe Trescartes ; Stéphane Tarin

  • Urbanisme et aménagement

Membres de la commission : Laurence Constantin ; Christophe Trescartes ; Aurélie Mouton-Ladaviere ; Steve Peillon ; Patrick Guerry ; Chantal Chetot

  • Action sociale, éducation et santé

Membres de la commission : Agnès Boissout ; Murielle Reber ; Delphine Eparvier ; Mélodie Rivory ; Maud Garon ; Aurélie Mouton Ladaviere ; Laurence Constantin ; Amandine Weissenbach ; Rachel Voron

  • Jeunesse, sport, vie associative et culturelle

Membres de la commission : Agnès Boissout ; Aurélie Eparvier Courtial ; Yann Bonnard ; Stéphane Anné ; Aurélie Motuton Ladaviere ; Laureleïn Bouffier ; Jacques Chantin ; Mélodie Rivory ; Camille Boucher ; Nicolas Ghibaudo ; Rachel Voron

  • Communication

Membres de la commission : Murielle Reber ; Yann Bonnard ; Aurélie Eparvier Courtial ; Gladys Bruyas ; Laureleïn Bouffier ; Nicolas Ghibaudo ; Amandine Weissenbach

  • Forêt, espace vert, entretien et service technique

Membres de la commission : Christophe Trescartes ; Bertrand Vallot ; Steve Peillon ; Patrick Guerry ; Maud Garon ; Laureleïn Bouffier ; Murielle Reber ; Chantal Chetot

  • Personnel communal et finances

Membres de la commission : Murielle Reber ; Joël Breul ; Agnès Boissout ; Patrick Guerry ; Laurence Constantin ; Christophe Trescartes ; Noël Brossy ; Nicolas Ghibaudo ; Camille Boucher ; Stéphane Tarin

  • Tranquillité publique

Membres de la commission : Joël Breul ; Bertrand Vallot ; Maud Garon ; Rachel Voron

Le conseil municipal a par ailleurs installé : 

  • la Commission appel d’offres

Membres titulaires : Patrick Guerry ; Murielle Reber ; Joel Breul ; Noël Brossy ; Chantal Chetot

Membres suppléants : Laurence Constantin ; Richard Forest ; Christophe Trescartes ; Jacques Chantin ; Stéphane Tarin

  • la Commission délégation de service public

Membres titulaires : Patrick Guerry ; Murielle Reber ; Joel Breul ; Noël Brossy ; Chantal Chetot

Membres suppléants : Laurence Constantin ; Richard Forest ; Christophe Trescartes ; Jacques Chantin ; Stéphane Tarin

L’action sociale est gérée par le CCAS : cette instance présidée par le maire est composée de 6 élus et de 6 associations.

Elu.es au CCAS : Agnès Boissout ; Murielle Reber ; Maud Garon ; Laurence Constantin ; Aurélie Mouton Ladaviere ; Stéphane Tarin