• Pélussin
  • Prochain conseil municipal lundi 2 novembre à 19h

prochain conseil municipal 

lundi 2 novembre à 19h dans la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

  1. Présentation de la Convention Territoriale Globale 2027-2031
  2. Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2026 : approbation
  3. Règlement intérieur du Conseil Municipal : modification
  4. Décision budgétaire Modificative N°2 du budget principal : approbation
  5. Participation 2026 du budget annexe forêt au budget principal : approbation
  6. Gardiennage des Eglises – tarifs 2026 : approbation
  7. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2025 assainissement non-collectif de la CCPR : présentation
  8. Avenant au Projet Educatif Territorial (PEDT) pour l’accueil périscolaire et extrascolaire : approbation
  9. Demandes de subvention au titre de l’enveloppe de solidarité : approbation
  10. Demande de subvention au titre du programme « Coup de pouce climat » du Parc Naturel régional du Pilat : approbation
  11. Convention pour la pose d’un poteau incendie : approbation
  12. Convention avec l’Association Rénov’Eglise pour les travaux de l’Eglise Notre Dame : approbation
  13. Autorisation d’ouverture des commerces le dimanche : avis
  14. Création de deux tarifs pour les festivités : approbation
  15. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité : approbation
  16. Questions diverses :

– Déblocage de l’emprunt à la Banque des Territoires

– Dates des Conseils Municipaux du 1er trimestre 2027

 

Au plaisir de vous comptez dans le public.