- Pélussin
- Prochain conseil municipal lundi 2 novembre à 19h
prochain conseil municipal
lundi 2 novembre à 19h dans la salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
- Présentation de la Convention Territoriale Globale 2027-2031
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2026 : approbation
- Règlement intérieur du Conseil Municipal : modification
- Décision budgétaire Modificative N°2 du budget principal : approbation
- Participation 2026 du budget annexe forêt au budget principal : approbation
- Gardiennage des Eglises – tarifs 2026 : approbation
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2025 assainissement non-collectif de la CCPR : présentation
- Avenant au Projet Educatif Territorial (PEDT) pour l’accueil périscolaire et extrascolaire : approbation
- Demandes de subvention au titre de l’enveloppe de solidarité : approbation
- Demande de subvention au titre du programme « Coup de pouce climat » du Parc Naturel régional du Pilat : approbation
- Convention pour la pose d’un poteau incendie : approbation
- Convention avec l’Association Rénov’Eglise pour les travaux de l’Eglise Notre Dame : approbation
- Autorisation d’ouverture des commerces le dimanche : avis
- Création de deux tarifs pour les festivités : approbation
- Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité : approbation
- Questions diverses :
– Déblocage de l’emprunt à la Banque des Territoires
– Dates des Conseils Municipaux du 1er trimestre 2027
Au plaisir de vous comptez dans le public.